I – Notice

Ce Site (congresmedical-team5.com) est la propriété d’Oncologie Saint-Paul SAS

Siège social :

22 rue Chanez

75016 PARIS

Adresse de correspondance :

19 – 21, Rue Saint Denis

92 100 Boulogne Billancourt

 

Tél. : 01.41.10.01.52

N° de Siret : 751 427 303 000 19 R.C.S. PARIS n° 751 427 303

La reproduction de tout ou partie de ce site

2 – Contenu du Site

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, notamment sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Le non respect de ces restrictions constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site congresmedical-team5.com

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter d’Oncologie Saint-Paul SAS une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible. Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise. Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout usage, reprise, diffusion, manipulation des photos sont strictement interdits sous peine de poursuites. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du proviseur du responsable de la publication ou de ses représentants. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Loi informatique, fichiers et libertés

Sauf avis contraire, ce site ne collecte pas dans sa version actuelle de données personnelles à des fins de revente à des tiers. Toutefois, les utilisateurs sont invités à renseigner certaines informations les concernant (notamment une adresse email) s’ils souhaitent s’abonner à nos lettres d’informations, en cas d’inscription à nos manifestations ou lors de demande d’informations. Oncologie Saint-Paul SAS peut conserver tout ou partie de ces données à des fins de suivi de sa relation client ou de gestion des dossiers d’inscription aux manifestations.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site peut avoir fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu’auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail par l’intermédiaire du formulaire de contact ou par courrier adressé à notre administration.

5 – Marques

Les marques, les noms figurant ne sont pas exploitables par ailleurs, sauf avis contraire ou pour d’autres ayant-droits. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du proviseur du lycée ou de ses représentants est donc prohibée.

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité d’Oncologie Saint-Paul SAS ou de ses représentants. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le notre avec le code HTML suivant :

http://www.congresmedical-team5.com

http://www.congresmedical-team5.com

Il est interdit de faire figurer le site « enveloppé » dans un autre site.

A partir du moment où le lien avec le site a été créé, nous vous demandons :

De nous avertir par mail, courrier.

D’insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.

D’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site ne devant pas être intégré dans la navigation des sites partenaires.